SBi Home
         
 
HomeNewsContactTRANSPARENCESpacer  
SBi Home
Photo  


Mentions Légales

 
   
   
 
   
   

Ce site Internet est fourni par Small Bone Innovations, Inc. (« SBi »), il ne peut être utilisé qu’à titre informatif uniquement et peut être interrompu par SBi à tout moment. En utilisant ce site Internet ou en téléchargeant des documents sur ce site Internet, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions stipulés dans ces mentions. Si vous n’acceptez pas de vous conformer aux termes et conditions stipulés dans ces mentions, n’utilisez pas ce site Internet ou n’y téléchargez aucun document.

Licence Limitée
Dépendamment des termes et conditions exposés ci-dessous, SBi vous accorde un droit d’accès, d’utilisation et d’affichage non exclusif et non transférable de ce site Internet et des documents qui y sont présents. Vous acceptez de ne pas interrompre ou essayer d’interrompre de quelques manières qu’il soit le fonctionnement de ce site Internet. SBi vous autorise à voir et télécharger les informations de ce site Internet pour votre utilisation personnelle et non commerciale. Cette autorisation n’est pas un transfert de titre des documents et des copies des documents, et elle est assujettie aux restrictions suivantes : 1) vous devez conserver, sur toutes les copies de documents téléchargés, tous les copyrights et les autres mentions de propriété contenus sur les documents originaux; 2) vous ne devez pas modifier, reproduire, afficher, ou distribuer publiquement de quelques manières qu’il soit les documents ou distribuer ou les utiliser d’une quelconque autre manière à des fins publiques ou commerciales; 3) vous ne devez fournir aucun document à quiconque à moins de l’avoir informé, et qu’il ait accepté les obligations relevant de ces conditions et termes d’utilisations. Vous acceptez de vous conformez à toutes autres restrictions additionnelles affichées étant donné qu’il peut être mis à jour progressivement. Ce site Internet, ainsi que tous les documents y figurant, sont protégés par des copyrights internationaux et des dispositions de traité. Vous acceptez de vous conformer avec toutes les lois internationales sur les copyrights en vigueur lorsque vous utilisez ce site Internet pour empêcher toutes copies non autorisées des documents. A l’exception de ce qui est expressément fourni ci-dessus, SBi n’accorde aucun droit explicite ou implicite sur aucun des brevets, marques déposées, copyright ou informations de secret industriel.

Contenu Général
SBi prendra des mesures raisonnables pour inclure des informations précises et à jour sur ce site Internet. SBi ne donne aucune garantie ou observation quant à la précision, la valeur, la fiabilité ou la totalité des informations. En outre, SBi n’a aucune obligation, vis-à-vis des utilisateurs, de mettre en ligne des informations disponibles les plus à jour. Ni SBi, ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la mise à disposition de ce site Internet ne peut être tenue responsable pour des dommages - inclus mais pas limité à - directs, accidentels, accessoires, indirects ou punitifs relevant de l’accès, l’utilisation ou l’incapacité d’utilisation de ce site Internet, ou d’erreurs ou d’oublis dans son contenu.

Seulement des Information d’Ordre Général sont Fournies
Ce site peut contenir des informations d’ordre général concernant différents états médicaux et leurs traitements. Vous ne devez pas utiliser ce site Internet en tant que substitut de conseils médicaux fournit habituellement par votre médecin traitant. Ce site Internet n’est pas prévu pour diagnostiquer votre état de santé, maladies ou condition physique.

Concernant les Procédures Chirurgicales
Les procédures chirurgicales présentées sur ce site Internet sont utilisées pour démontrer une technique opératoire utilisée par un chirurgien la pratiquant, référencé sur la page Internet dont elle fait l’objet. SBi, en tant que fabricant des ces dispositifs, ne pratique pas la médecine et ne recommande ces procédures chirurgicales ou aucune autre pour leur utilisation sur un patient en particulier. Le chirurgien qui exécute une procédure d’implantation d’un dispositif est responsable quant à la détermination et à l’utilisation des procédures appropriées à l’implantation des prothèses pour chaque patient spécifiquement. SBi ne peut être responsable du choix de la procédure chirurgicale adaptée pour son utilisation sur un patient spécifique. La procédure chirurgicale à utiliser est choisie par le chirurgien.

Information sur les Produits
Les informations sur les produits sont prévues pour une utilisation aux Etats-Unis seulement. Sauf indication contraire, les informations sur ce site Internet relevant des produits SBi sont prévues pour une utilisation uniquement par les résidents des Etats-Unis. D’autres pays peuvent avoir, et dans la plupart des cas ont, des lois, des conditions de régulations et des pratiques médicales propres, qui diffèrent de celle en vigueur aux Etats-Unis.  Toutes offres pour tous produits ou services faites sur ce site sont caduques là où elles sont prohibées.

Liens Externes vers d’Autres Sites Internet
Ce site Internet peut éventuellement contenir des liens vers des sites Internet non administrés par SBi mais ajoutés à ce site Internet pour votre commodité. SBi n’offre aucune garantie quant à la précision, la totalité, la valeur ou la fiabilité du contenu disponible sur ces sites Internet non affiliés et ne peut être tenu responsable d’aucun dommage ou problème relevant de l’accès à ces sites Internet par l’utilisateur. L’ajout de liens externes vers un tiers n’implique aucun soutien ou recommandation de la part de SBi.

Informations Personnellement Identifiantes et  Informations Non Confidentielles 
Toutes communications ou documentations que vous envoyez à SBi via ce site Internet, telles que des questions, des commentaires, des suggestions sont et seront jugées comme étant non confidentielles et SBi ne peut avoir aucune obligation d’aucune sorte par rapport à ces informations. Vous acceptez que des informations personnellement identifiantes que vous avez volontairement envoyées via ce site Internet soient jugées comme étant des informations non confidentielles.

Déclarations Prévisionnelles
Ce site Internet peut éventuellement contenir des déclarations prévisionnelles qui sont exposées à des risques et des incertitudes qui peuvent rendre le résultat effectif différent de celui prévu.

Concernant la Correspondance par Email
SBi n’utilise pas les idées non sollicitées concernant ses produits ou ses services. Veuillez ne pas envoyer d’email ou communiquer d’une quelque autre manière qu’il soit des idées pour de nouveaux produits ou de nouveaux services. Tout email contenant des idées non sollicitées sera supprimé de notre système immédiatement. En continuant de naviguer sur ce site et en nous soumettant des emails, vous acceptez que vous ne pouvez avoir aucun recours contre notre entreprise pour toutes transgressions ou appropriations frauduleuses présumées ou réelles de tous droits de propriété inclus dans votre correspondance avec SBi.

Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toutes responsabilités SBi, ses administrateurs, ses directeurs, ses salariés, ses agents, ses fournisseurs et ses tiers pour toutes pertes, dépenses, dommages, et coûts, inclus honoraires d’avocat, résultant de toutes violations de votre part de ces Mentions Légales.

Loi Applicable
Toutes actions légales ou processus liées à ce site Internet devrait être amenées exclusivement dans un tribunal fédéral de l’état de New York sans le recours à New York’s Conflicts of Laws Divisions.

Changements
SBi se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter, ou enlever toute ou partie de ces Mentions Légales. Les changements seront effectifs dès qu’une information concernant ces changements sera diffusée. Toutes utilisations, après diffusion de l’information concernant d’éventuels changements de ces Mentions Légales, sera considérée comme étant en accord avec ces changements, comme cela est exposé dans ces Mentions Légales.

 
 
 
 
 


| Charte de ConfidentialitÉ | Mentions LÉgales |
SITEMAP |
Copyright © Small Bone Innovations, Inc.,